Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TF1 INTERNATIONAL
/
A ARIANE DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARIANE DISTRIBUTION
TF1 INTERNATIONAL, (Société Anonyme)
LES FILMS ARIANE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98729811
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque A ARIANE DISTRIBUTION

Déposée le 24 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) TF1 INTERNATIONAL et la Société Anonyme (SA) LES FILMS ARIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A ARIANE DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TF1 INTERNATIONAL domicilié(e) 1, quai du Point du Jour, 92656 BOULOGNE CEDEX - France et la Société Anonyme (SA) LES FILMS ARIANE domicilié(e) 305, avenue Le Jour se Lève, 92656 BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque A ARIANE DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARIANE DISTRIBUTION est expirée depuis le 24 avril 2008.


TF1 INTERNATIONAL, (Société Anonyme) - 1, quai du Point du Jour, 92656 BOULOGNE CEDEX - France

LES FILMS ARIANE, (Société Anonyme) - 305, avenue Le Jour se Lève, 92656 BOULOGNE CEDEX - France - SIREN 5


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 1 février 1999 - Concession de licence n°271391 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Production, location, mise à disposition de films cinématographiques et oeuvres audiovisuelles.